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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) INES DE LA FRESSANGEà Directoire
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DE LA FRESSANGE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DE LA FRESSANGE
INES DE LA FRESSANGE (société anonyme à Directoire)

Numéro de dépôt :
1671652
Date de dépôt :
17/06/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/06/2011

Présentation de la marque DE LA FRESSANGE

Déposée le 17 juin 1991 par la Société Anonyme (SA) INES DE LA FRESSANGEà Directoire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DE LA FRESSANGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INES DE LA FRESSANGEà Directoire domicilié(e) 7, Rue de la Tour des Dames, 75009 PARIS (dossier no 2199663) - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 157 310 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2199663) - France.

La marque DE LA FRESSANGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1671652.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DE LA FRESSANGE est expirée depuis le 17 juin 2011.

INES DE LA FRESSANGEà Directoire a également déposé les autres marques suivantes : DE LA FRESSANGE , LA D'INES


INES DE LA FRESSANGE (société anonyme à Directoire) - 7, Rue de la Tour des Dames, 75009 PARIS (dossier no 2199663) - France - SIREN 383157310


NOVAMARK - (dossier no 2199663) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-49

Renouvellement sans limitation le 5 juin 2001 n°2199663 - Publication au BOPI 2001-06-05

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-08

Inscription le 17 janvier 1992 - Transmission de propriété n°59542 - Publication au BOPI 1992-01-17

Inscription le 8 avril 2005 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°410169 - Publication au BOPI 2005-04-08

Inscription le 31 décembre 2004 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°406481 - Publication au BOPI 2004-12-31

Inscription le 23 mars 2005 - Pourvoi en cassation n°410129 - Publication au BOPI 2005-03-23

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-18

Inscription le 20 juillet 2011 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°554015 - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-07-20

Publicité et affaires;services de conseil relatif à la publicité et à la promotion des ventes;relations publiques.Service d'hôtellerie et de restauration;salon de beauté; salon de coiffure

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.